1. PRÉSENTATION DU SITE.

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Propriétaire :
NG Toile Tendue
20 RUE DE VALENCAY 37300 JOUE-LES-TOURS
06 89 03 36 94
contact@ng-toiletendue.fr
SIRET : 921 854 048 00011

Responsable :
Guillaume Guillon

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L'utilisation du site ng-toiletendue.fr  implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ng-toiletendue.fr  sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site ng-toiletendue.fr  est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site ng-toiletendue.fr  a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.
guillonpeinture s'efforce de fournir sur le site ng-toiletendue.fr  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site ng-toiletendue.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ng-toiletendue.fr  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.

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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

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6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

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7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site ng-toiletendue.fr , peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site ng-toiletendue.fr , le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
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9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

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10. CRÉDIT PHOTO.

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